Combien De Temps Est Valable Un Certificat De Non Gage

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D'un certificat de nongage est de 15 jours Lors de la cession du véhicule, il doit être daté. Plus de 16 ans validité. S’il a moins de 16 ans, comme l’ordonnance n’est valable qu’une fois, il en faudra une nouvelle ;.

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